R?Øglement int?©rieur - Version du 25 Octobre 2004

Toutes les activit?©s informatiques doivent se faire dans le cadre de la l?©gislation en vigueur et dans le respect des individus et de leur vie priv?©e.

L'association d?©cline toute responsabilit?© en cas de d?©gradation, perte ou vol de donn?©es/mat?©riels informatiques.

Tout adh?©rent doit verser une cotisation annuelle d'un montant de 8 Euros.

Chaque membre de l'association s'engage ?  ne pas entraver la p?©rennit?© de celle-ci sous quelques mani?Øres que ce soit.

L'adh?©sion ?  l'association ne peut se faire qu'en ayant pris connaissance du pr?©sent r?Øglement.

Le pr?©sent r?Øglement est susceptible de subir des modifications sans pr?©avis et par simple requ??te d'un des membres du bureau. N?©anmoins, toute modification doit ??tre approuv?©e ?  l'unanimit?© par l'ensemble des membres du bureau.

Le non respect du r?Øglement est susceptible d'entra?®ner la radiation de l'association.

Toute contestation sur le non respect des statuts et/ou du r?Øglement pouvant entra?®ner l'exclusion d'un membre est soumise ?  un vote de la part du conseil d'administration lors d'une r?©union exceptionnelle

L'adh?©sion ?  l'association entra?®ne la cr?©ation d'un ?« profil ?» sur le site web de l'association. Les renseignements d'ordre personnel ?©tant divulgu?©s selon le bon vouloir de l'adh?©rent.